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Engagements
- Mornes et Volcans
est une association régie par la Loi du 1er Juillet 1901, déclarée à la
Préfecture et dont la création fait l’objet d’une publication au JO
Associations.
- Mornes et Volcans a été reconnue d’intérêt général et concoure à la mise en
valeur des patrimoines artistiques régionaux d’Auvergne et de la Caraïbe
française. L’association facilite l’accès aux œuvres à un large public.
- Mornes et Volcans est un organisme sans but lucratif et jouit d’une gestion
désintéressée.
Fonctionnement
- Les cotisations
payées par les membres de l’association sont sans contrepartie directe ou
indirecte conformément aux statuts.
- L’association ne procède à aucune distribution de son bénéfice (excédent)
sous quelque forme que ce soit.
- Un membre de l’association ne peut pas être déclaré attributaire d’une part
quelconque de l’actif de l’association.
Statuts et Règlement Intérieur de Mornes et Volcans
Les statuts et le
règlement intérieur de l’association sont disponibles sur demande écrite
auprès du siège administratif de Mornes et Volcans. Extraits des Statuts de Mornes et Volcans.
Déclarations préfectorales et autres
Déclaration auprès de la Préfecture
Mornes et
Volcans a été déclarée à la Préfecture, le 19 Juin 2009, sous l'identifiant
R.N.A. W931007220. Une copie de la déclaration est disponible sur demande
écrite auprès du siège administratif de Mornes et Volcans.
Publication officielle dans le JO Associations
La
création de Mornes et volcans a fait l’objet d’une publication au JO
Associations, le 4 Juillet 2009, sous le numéro 20090027, annonce numéro
1976. La copie de la publication dans le JO Associations est disponible sur
demande écrite auprès du siège administratif de Mornes et Volcans.
Site du JO Associations
(préservation du patrimoine) : Parution n° 1976.
Déclarations Sirene
Numéro de SIREN de
Mornes et Volcans : SIREN 515 244 358.
Consulter l’avis de
situation au répertoire Sirene : Avis de situation.
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